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Présentation du site

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.ccomcha-communication.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Le présent site est édité par : Charlotte Scherr, Auto Entrepreneur ayant pour numéro de SIRET 879 027 092 00029 et qui est domiciliée au 4 rue du César Julien 67200 Strasbourg

Responsable de la publication : Charlotte Scherr, joignable par téléphone au 0681776511 et par email ccomcha.communication@gmail.com

Webmaster du site: Luc Mosser, joignable par téléphone au 0635138448

Hébergeur du site: OVH, qui est domicilié OVH – 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France SAS au capital de 10 174 560,00 € – RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z N°TVA FR22424761419 et joignable par téléphone au non renseigné

 

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

 

L’entreprise C Com’ Cha est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise C Com’ Cha.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

 

Cookies et traceurs

 

Le site internet https://www.ccomcha-communication.com/ possède un système de mesure d’audience, ainsi qu’une fonction de partage sur les réseaux sociaux.

 

En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »). Les internautes doivent disposer d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs.

 

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’internaute peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l’installation des cookies.

 

 

Mesure d’audience

 

Les cookies de mesure d’audience sont de petits fichiers qui permettent de connaître et d’analyser les statistiques de trafic sur le site internet : les pages visitées, le nombre de visites, le taux de rebond, la provenance des visites,… Les cookies de mesure d’audience sont totalement anonymes.

 

Sur ce site, c’est la solution Google Analytics qui est utilisée pour mesurer l’audience.

 

 

Réseaux sociaux

 

Les cookies liés aux réseaux sociaux sont associés aux boutons qui facilitent le partage des pages et articles sur les réseaux sociaux.

 

 

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Vous pouvez être amené à nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous remplissez notre formulaire de contact ou déposez un commentaire sur l’un des articles du site site https://www.ccomcha-communication.com/.

 

En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

 

 

Modération des commentaires

 

Le choix de validation d’un commentaire sur le site https://www.ccomcha-communication.com/ est laissé à l’entière appréciation du responsable de publication. Les commentaires peuvent être supprimés, modifiés et corrigés pour une meilleure compréhension des visiteurs (notamment pour l’orthographe).

 

L’internaute peut signer son commentaire de son nom ou pseudo ou nom de son entreprise. Il peut également renseigné une URL dans le champ « site web ». Ce lien peut ne pas apparaître si il a été jugé que le commentaire n’apportait pas réellement de plus value à l’article. Ceci, même si le commentaire est publié.

 

Voici des exemples de cas ou un commentaire peut-être modéré ou supprimé :

 

    • Il a été supprimé par l’anti-spam
    • Il n’apporte pas réellement de plus value et n’est pas utile pour les internautes
    • Il est truffé de fautes d’orthographe ou incompréhensible
    • Il semble être déposé uniquement dans un but auto-promotionnel
    • Le mail indiqué est visiblement faux
    • Il est jugé diffamatoire pour un tiers

 

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